Comment corriger un bref?
Remarque : Un bref peut être corrigé jusqu’à trois fois. S’il a été corrigé par le personnel du bureau d’exécution, il ne peut plus être corrigé.
Pour corriger un bref dans les deux jours suivant la délivrance/le dépôt :
- Sur le Tableau de bord, sélectionnez Dossiers soumis.
La page Dossiers soumis s’affiche.
Conseil : Vous pouvez rechercher des brefs dans l’onglet Dossiers soumis en saisissant le numéro de dossier de bref ou l’ID de référence et en sélectionnant l’icône de recherche de la loupe.
- Dans la colonne Corriger du bref désiré dans la liste, sélectionnez le lien Corriger.
Remarque : Le lien ne paraîtra que si le bref est admissible pour la correction.
Le bref s’affiche.
- Dans la section désirée, sélectionnez le bouton Modifier.
La section s’ouvre pour la modification.
- Suivez les instructions à l’écran pour effectuer vos modifications.
- Une fois que toutes les sections soient complètes, sélectionnez l’option Attestation et engagement et ajoutez une note, si nécessaire.
- Si vous avez le pouvoir de signature, sélectionnez Signer et envoyer.
La page Signer le dossier s’affiche.
- Saisissez votre mot de passe de compte et la valeur affichée sur votre jeton RSA SecurID.
- Sélectionnez Signer et continuer le paiement.
Remarque : Pour signer et payer plus tard, sélectionnez Signer et payez plus tard, ou Enregistrer et payez plus tard. Le bref demeurera dans l’onglet Dossiers en cours dans le tableau de bord.
La page Paiement des droits s’affiche.
- Examinez la commande et depuis la liste déroulante sélectionnez votre méthode de paiement.
Remarque : Si vous sélectionnez Compte de dépôt, le paiement sera prélevé directement de ce compte. Sélectionnez le compte depuis la liste déroulante, si vous en avez plus d’un compte.
- Suivez les instructions à l’écran.
Remarque : Pour utiliser une carte de crédit entreposée, à côté de la carte désirée, sélectionnez Payer avec cette carte.
- Pour payer et entreposer votre carte de crédit, sélectionnez Enregistrer les renseignements sur la carte de crédit, ou pour saisir vos détails de paiement, sélectionnez Continuer le paiement.
Un message de confirmation s’affiche, signalant que vous serez redirigé vers le système de paiement Moneris.
- Sélectionnez OK.
- Suivez les instructions à l’écran.
Une fois le paiement est accepté, les renseignements sur votre bref s’affichent.
Conseil : Vous pouvez accesser votre bref dans l’onglet Dossiers soumis dans le tableau de bord. Si votre bref est incomplet, vous pouvez l’accesser dans l’onglet Dossiers en cours.
Vous pouvez revenir à la page accueil en sélectionnant Emmène-moi à mon tableau de bord.
